ENTRE LES SOUSSIGNES

La Société SARL ou SA ou SAS, etc. immatriculée au registre du Commerce et des sociétés de X, sous le numéro SIREN, dont le siège est au rue de la ville et code postal, représentée par Monsieur/Madame Y en sa qualité de Gérant, Président, Directeur Général, etc.

ci-après dénommé ‘l’employeur »

ET

Monsieur/Madame Z résidant au X de la rue, ville et code postal, dont le numéro de sécurité social est le X

ci-après dénommé « le salarié »

IL A ETE CONVENU ET ARRÊTE CE QUI SUIT

Le présent contrat de travail est conclu sous réserve d’une visite médicale positive en faveur d’une aptitude du salarié pour exercer les fonctions décrites dans ce contrat.

Cet engagement ne sera définitif qu’à l’issue d’une période d’essai de X mois éventuellement renouvelable pour une durée de Y mois.

L’employeur certifie avoir réalisé la déclaration d’embauche auprès de l’URSSAF dont la société dépend.

Le salarié déclare être libre de tout engagement au regard d’une éventuelle clause de non concurrence et n’avoir aucune incapacité ou inaptitude physique pour l’exercice de cette activité.

ARTICLE 1 : Fonction

Le salarié est engagé en qualité de Intitulé du poste au niveau X, à l’échelon Y avec le statut de cadre, non cadre.

Les fonctions exercées par le salarié consisteront notamment à :

  • Décrire les fonctions

Les missions et attributions mentionnées dans cet article ne présentent ni un caractère exhaustif, ni un caractère définitif. Le salarié pourra être conduit à effectuer toute tâche relevant de sa qualification sans que cela puisse constituer une modification d’un élément essentiel de son contrat de travail.

La prise de fonction sera effective le jour mois année.

Le salarié s’engage à garder une attitude loyale à l’égard de son employeur en toutes circonstances.

ARTICLE 2 : Lieu du travail

Le lieu habituel de travail est : adresse de l’établissement.

Le lieu de travail ne pourra être modifié par l’employeur sans l’accord exprès du salarié. Au cas où les deux partis s’accorderaient sur une modification du présent contrat de travail, cet accord fera l’objet d’un avenant aux présentes.

ARTICLE 3 : Durée

Le présent contrat de travail est conclu pour une durée indéterminée.

ARTICLE 4 : Horaires de travail et jours de repos

La durée du travail de l’entreprise est fixée à XX heures par semaine, soit XXX heures par mois.
Le salarié a droit à XX jours de repos hebdomadaire dans les conditions prévues par la convention collective nationale Référence à la convention collective de l’entreprise.
Les horaires et vos jours de repos sont déterminés en fonction des besoins de l’entreprise.

ARTICLE 5 : Rémunération

Rémunération Fixe

Votre salaire mensuel est fixé à MONTANT€ brut pour X heures de travail par mois, plus les avantages.

Rémunération Variable – Exemple

La rémunération variable est de XX% du chiffre d’affaires hors taxes comptable de la société pour un chiffre d’affaire inférieur à XXX€HT.

Pour un chiffre d’affaire supérieur à Z€HT, le pourcentage de Y%.

Votre rémunération vous sera versée à l’échéance de chaque mois.

ARTICLE 6 : Congés payés

Conformément à la législation en vigueur vous bénéficiez de 2,5 jours ouvrables de congés payés par mois de travail effectif soit 30 jours pour une période de travail calculée du 1er juin de l’année précédente au 31 mai de l’année en cours.

ARTICLE 7 : Clause de mobilité
En cas de besoin du service ou de réorganisation, le salarié pourra être muté dans tous les établissements appartenant à la société et qui sont : liste des établissements.
Cette modification ne pourra être considérée comme une modification d’un élément essentiel du contrat de travail.

ARTICLE 8 : Clause d’exclusivité
Le salarié ne pourra avoir par ailleurs d’autre occupation professionnelle, même non susceptible de concurrencer les activités de la société, qu’il s’agisse d’activités salariées ou autres.
Pendant toute la durée du présent contrat, le salarié se consacrera, en conséquence, aux seules activités professionnelles liées à la société.

ARTICLE 9 : Règlement Intérieur
Le salarié est soumis et doit faire appliquer le règlement intérieur de l’entreprise.

ARTICLE 10 : Convention Collective
Le salarié bénéficie des dispositions de la Convention Collective Nationale de XX et de ses avenants.

ARTICLE 11: La caisse de retraite, de prévoyance et mutuelle frais de santé
La caisse de retraite dont le salarié dépend est Caisse de Retraite.
Le salarié bénéficie également d’un régime de prévoyance complémentaire et d’une mutuelle frais de santé auprès de X.

Le présent contrat est établi en deux exemplaires dont un est remis à chacune des deux parties.

Fait à Ville, le Date

Nom et signature du salarié                                               Nom et signature de l’employeur

Précédé de la mention « lu et approuvé »

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